Accession abordable : prix maîtrisé et TVA réduite


Le taux réduit de TVA dans l’immobilier (5,5% au lieu de 20%) est accordé sous certaines conditions pour acheter sa résidence principale. En achetant un logement dans une zone ANRU ou un quartier prioritaire, ou encore dans le cadre de la « location accession » , vous profitez d’une TVA réduite et donc d’un prix plus avantageux ! Certaines villes vous proposent également des dispositifs d'accession aidée à prix maitrisés.

46 programmes immobiliers neufs bénéficiant d'aides à l’accession

  • Résidence «  n°217688 »
    • 31
    • Toulouse
    • Saint-Simon

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    Cette résidence se situe dans le quartier Saint-simon à Toulouse et propose 10 maisons neuves (T4 et T5).dans le cadre du dispositif Droit commun. Ces 10 logements neufs seront livrés au 3ème trimestre 2022.

    Réf. 217688
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  • Résidence «  n°217687 »
    • 31
    • Toulouse
    • Croix Daurade

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    2
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    La résidence se situe au nord de Toulouse dans le quartier Croix Daurade, ancien quartier maraîcher. Composé à la fois de secteurs urbains récents comme Borderouge et de secteurs plus résidentiels comme le pourtour des jardins de la Maourine, il demeure un quartier très vert, notamment avec les jardins botaniques du Museum de Toulouse. Situé à seulement 7 kms de la place du Capitole, Croix Daurade est un quartier pratique et agréable à vivre, attirant de plus en plus les toulousains ces dernières années. Il bénéficie de toutes les commodités, commerces et services, dans un environnement alliant tradition et modernité. La résidence vous séduira pour son calme, son ambiance naturelle et chaleureuse, au milieu d’un espace vert protégé. Dans cette petite copropriété de 30 logements, à mi-ch...

    Réf. 217687
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  • Acheter pour habiter

    Cette résidence se situe dans le quartier Croix daurade à Toulouse et propose 6 appartements neufs (T3).dans le cadre du dispositif Droit commun. Ces 6 logements neufs seront livrés au 2ème trimestre 2021.

    Réf. 217589
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  • Résidence «  n°217249 »
    • 31
    • Toulouse
    • Croix Daurade

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    Acheter pour habiter ou investir en Loi Pinel

    La résidence est située au nord de Toulouse dans le quartier Croix-Daurade. Ce quartier se compose à la fois de secteurs urbains récents comme Borderouge organisé autour du Carré de la Maourine (côté moderne – logements et commerces) et de secteurs plus résidentiels comme le pourtour des jardins de la Maourine (côté nature – parc de 14 hectares accueillant les jardins botaniques du Museum de Toulouse). Situé à seulement 7 kms de la place du Capitole, Croix Daurade est parfaitement équipé, pourvu de toutes les commodités et infrastructures scolaires, desservi par la ligne B du métro : c’est un quartier pratique, qui attire de plus en plus les toulousains ces dernières années. Au calme, la résidence vous accueille dans une ambiance chaleureuse et naturelle. La part belle est faite aux esp...

    Réf. 217249
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  • Résidence « Faubourg 66 »
    • 35
    • Rennes
    • Francisco Ferrer - Vern

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    La résidence tire parti d’une situation géographique privilégiée à Rennes : Carrefour City, boulangerie, boucherie… à 300 m, écoles, terrains de sports à deux pas, gare à moins de 10 minutes en bus. À 300 m, le parc nature du Landry accueille familles, promeneurs ou sportifs pour des balades à l’esprit de campagne. Projetée vers la ville par sa magnifique architecture en proue, la résidence a été imaginée dans ses moindres détails pour offrir calme et bien-être à ses habitants. Grâce à une isolation acoustique et thermique performante et des finitions de standing, silence et tranquillité président dans les logements. Au sein de la résidence, les vues sont dégagées vers le sud où se déploient de vastes terrasses et de larges balcons, pour profiter au maximum de la lumière et des vues...

    Réf. 217211
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  • Résidence « Villas des Carmes »
    • 31
    • Toulouse
    • Malepère

    Photo du Résidence « Villas des Carmes » programme immobilier neuf en Loi Pinel à Toulouse
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    Située à Toulouse dans le quartier Malepère, la résidence bénéficie d’un emplacement stratégique bordé d’espaces boisés, entre ville et campagne, à deux pas du pôle dynamique de Saint-Orens-de-Gameville. Déjà bien desservie par le TER permettant de rejoindre la gare de Toulouse Matabiau en 9 minutes, elle profitera dès 2025 de l’arrivée de la 3ème ligne de Métro “Toulouse Aerospace Express”. Son accès direct aux bassins d’emplois de Montaudran et de Labège Enova, accueillant le nouveau Village Numérique, offre un cadre de vie dynamique possédant tous les avantages de la vie toulousaine. Proche de toutes les commodités, d’un centre commercial de 80 boutiques, d’écoles et de grandes universités toulousaines à moins de 10 minutes en voiture, elle s’entoure également d’espaces verts agréables...

    Réf. 217108
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  • Résidence « Sylvia »
    • 31
    • Plaisance-Du-Touch
    • Centre

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    Acheter pour habiter ou investir en Loi Pinel

    La résidence est implantée à proximité du coeur de ville de Plaisance-du-Touch. Tout y est facilement accessible : la Mairie, les commerces et services de proximité et plusieurs écoles se situent à moins de 500m. Un arrêt de bus Linéo, tout proche de la résidence, permet de rejoindre rapidement Toulouse via la ligne A du métro. Les deux bâtiments de faible hauteur, bordés d’espaces verts, épousent parfaitement l’esprit pavillonnaire de Plaisance-du-Touch. L’architecture du projet fusionne modernité et matériaux traditionnels en incarnant le style « contemporain toulousain ». Toutes les toitures sont recouvertes de tuiles canal, tandis que les façades conjuguent les enduits de ton clair et la brique rouge. Ce jeu d’alternance entre les matières et les couleurs donne indéniablement du ryt...

    Réf. 217050
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  • Résidence « Urban Garden »
    • 31
    • Toulouse
    • Cartoucherie

    Photo du Résidence « Urban Garden » programme immobilier neuf en Loi Pinel à Toulouse
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    La résidence est érigée au cœur de la ville de Toulouse, dans l’écoquartier de la Cartoucherie. Quartier très attendu par les habitants, il fait le lien avec les Jardins du Barry, domaine de 8 hectares situé à l’ouest de la ville et devrait permettre aux Toulousains de “se rencontrer, pratiquer une activité physique, se reposer ou pique-niquer. Attendu pour mars 2021, le nouveau site abritera une halle gourmande, 3 500 m² d’espaces sportifs, une salle de spectacle, un cinéma, une librairie ou encore un jardin verdoyant ! Témoignage du passé industriel de la ville, les Halles de la Cartoucherie sont actuellement en cours de réhabilitation. Projet ambitieux et novateur de 190 mètres de long sur 40 mètres de large, le rendu final est plus que prometteur ! En son sein, 4 pôles d’activités d...

    Réf. 216455
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  • Résidence « Cours Adrienne »
    • 31
    • Toulouse
    • Saint-Simon

    Photo du Résidence « Cours Adrienne » programme immobilier neuf en Loi Pinel à Toulouse
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    C’est à seulement quelques minutes de la station «Basso Cambo» ligne A du métro, au sud-ouest de la ville rose, que se situe Saint-Simon, quartier pavillonnaire historique de la métropole toulousaine. Avec ses belles résidences arborées, ses maisons de maître entourées de leurs parcs centenaires, il offre un environnement élégant et harmonieux. Il bénéficie de nombreux services et la résidence se situe à proximité de la place de l’Eglise Saint-Simon, coeur commerçant de Saint-Simon. La base de loisirs de La Ramée, toute proche, offre à ses habitants le compromis parfait entre ville et nature. Avec son lac et son golf, c’est un environnement verdoyant et arboré propice aux promenades et un terrain de jeux privilégié pour tous les sportifs. Le quartier est bien desservi par les transports en...

    Réf. 216412
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  • Résidence « Patio Lardenne »
    • 31
    • Toulouse
    • Lardenne

    Photo du Résidence « Patio Lardenne » programme immobilier neuf en Loi Pinel à Toulouse
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    La résidence se situe à Toulouse, dans le quartier calme et résidentiel de Lardenne, à l’ouest de l’agglomération toulousaine et à 5km de la Place du Capitole. Le quartier de Lardenne est marqué par une nouvelle dynamique économique. Sa situation privilégiée le place aux abords de l’université Jean Jaurès et de l’École Nationale de la Météorologie et à 5 minutes en voiture du Golf de la Ramée. À ces atouts s’ajoutent des accès routiers aisés et une excellente desserte : à seulement 50 m de la ligne de Bus 67, à 5 minutes en voiture de la Rocade et de la Gare de Lardenne. Le quartier se singularise également par son dynamisme et bénéficie de la proximité d’un pôle tertiaire en pleine mutation. La réalisation est avant tout une mini-résidence composée de 27 logements T2 et T3. Cet ensembl...

    Réf. 216407
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  • Résidence « In'Lardenne »
    • 31
    • Toulouse
    • Lardenne

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    4
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    La résidence est idéalement située dans le quartier Lardenne qui est sans conteste le meilleur quartier de l’Ouest de Toulouse, aux portes des zones aéronautiques de Colomiers et Saint-Martin du Touch. Paisible et résidentiel, Lardenne est l’adresse idéale pour une vie de famille. Ici peu d’immeubles, la place à la nature est faite et se préserve. Avec ses demeures bourgeoises et ses toulousaines bordées d’arbres centenaires, Lardenne demeure l’un des quartiers historiques et résidentiels les plus prisés des Toulousains. Une véritable vie de quartier proche d’une vie de village est jalousement préservée par ses habitants. A proximité immédiate de la rocade Arc-en-ciel desservant les bassins d’emplois et l’hyper-centre de Toulouse, Lardenne profite d’une situation géographique exceptionnell...

    Réf. 216323
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  • Résidence « Carré Flavia »
    • 31
    • Toulouse
    • Rangueil

    Photo du Résidence « Carré Flavia » programme immobilier neuf en Loi Pinel à Toulouse
    3
    Acheter pour habiter ou investir en Loi Pinel

    La résidence bénéficie d’un emplacement privilégié à Toulouse, à seulement 4,5 km de la Place du Capitole, au coeur du quartier Rangueil qui est le berceau universitaire et scientifique de la métropole avec les facultés de médecine et pharmacie, l’université Toulouse III Paul Sabatier, ISAE/SUPAERO, l’ENAC, l’INSA ainsi que le CHU de Rangueil et l’Hôpital Larrey. De grands pôles d’activités de l’agglomération sont également tout proches : Labège Innopole, le Parc technologique du Canal, le complexe scientifique et spatial (Cnes, Onera, Airbus Defence & Space) et l’Oncopole, le tout totalisant 30 000 emplois. Au coeur du quartier commerçant de la Route de Narbonne et proche de celui de l’Avenue d’URSS, la résidence est à 750 m de la station de métro «Faculté de Pharmacie» vous permettant d’...

    Réf. 216053
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  • Résidence « Garden Street »
    • 31
    • Beauzelle
    • Zac Andromede

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    Cette résidence se situe dans le quartier Zac andromede à Beauzelle et propose 26 appartements neufs (T2, T3 et T4) et 27 villas neuves (T3, T4, T5 et T6).Disponible pour un achat en résidence principale, résidence secondaire ou pour un investissement locatif dans le cadre du dispositif loi Pinel (zone ). Ces 53 logements neufs seront livrés au 3ème trimestre 2021.

    Réf. 215987
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  • Résidence «  n°215936 »
    • 13
    • Marseille
    • 12ème arrondissement

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    À seulement 3 kilomètres du centre-ville de Marseille, dans le 12ème arrondissement, Beaumont est un lieu de vie résidentiel prisé, à deux pas du noyau villageois de Saint-Julien. Avec son caractère de village provençal, son église et sa rue centrale animée où se concentrent les commerces, le quartier offre un cadre de vie incomparable. Symbole du renouveau architectural du quartier Beaumont, elle se démarque par son architecture audacieuse et emblématique. Entre le chemin des Amaryllis et le boulevard des Fauvettes, la résidence s’implante au sein d’un grand espace paysager verdoyant à proximité de tous les commerces et services du quotidien (commerces, transports en commun, écoles, équipements sportifs et culturels). Atout exceptionnel : sa position dominante offre des vues dégagées sur...

    Réf. 215936
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  • Résidence « Oryza »
    • 31
    • Toulouse
    • Argoulets

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    2
    Acheter pour habiter ou investir en Loi Pinel

    Cette résidence se situe dans le quartier Argoulets à Toulouse et propose 33 appartements neufs (T2, T3, T1 et T4).Disponible pour un achat en résidence principale, résidence secondaire ou pour un investissement locatif dans le cadre du dispositif loi Pinel (zone ). Ces 33 logements neufs seront livrés au 3ème trimestre 2021.

    Réf. 215788
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  • Résidence « Tree Bord »
    • 44
    • Saint-Nazaire
    • Plessis

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    1
    Acheter pour habiter ou investir en Loi Pinel

    La résidence prend place au sein du nouveau quartier du Plessis à Saint-Nazaire. À seulement 6 min de la plage et de ses nombreuses commodités, elle bénéficie d’un cadre de vie idéal répondant aux attentes du quotidien (infrastructures scolaires, nombreux commerces, lieux culturels..). Le quartier du Plessis accueille en son sein un parc ainsi qu’un square avec aire de jeux afin de partager des moments conviviaux entre habitants. La résidence est desservie par les lignes de bus U1 et U2 permettant de rejoindre le nouveau pôle d’échanges multimodal en 5 min et le pôle universitaire en moins de 20 min. À 5 min, l’accès à la D213 offre un accès direct aux différents bassins d’emplois de l’agglomération. L’architecture contemporaine des bâtiments joue sur l’alternance d’enduits blanc et gri...

    Réf. 215718
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  • Résidence « New City »
    • 35
    • Rennes
    • La Courrouze

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    2
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    La résidence se situe à Rennes, dans un grand quartier résidentiel et urbain qui a conservé son esprit proche de la nature. Il bénéficie d’une attractivité grandissante du fait de sa qualité de vie, du nombre d’infrastructures implantées et de sa proximité avec les atouts de l’agglomération rennaise. Composée de plusieurs bâtiments, la résidence s’articule autour d’un jardin partagé, accessible uniquement par les habitants des lieux. En cœur d’îlot, des arbres fruitiers et des carrés potagers donnent un esprit nature à l’endroit et permettent à chacun de cultiver ses propres fruits, légumes ou fleurs. En rez-de-chaussée, un supermarché et des commerces complètent l’offre du quartier. Ils donnent sur une jolie place arborée, aménagée avec des bancs et des jardinières de fleurs où se déro...

    Réf. 215562
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  • Résidence « Via Veneta »
    • 31
    • Toulouse
    • Saint-Simon

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    • LIVRAISON IMMÉDIATE
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    Acheter pour habiter ou investir en Loi Pinel

    Située Route de Seysses à Toulouse, au coeur du quartier à la fois paisible et animé de Saint-Simon, la résidence bénéficie d’un environnement idéal. A proximité immédiate, le coeur marchant Tibaous vous offre commerces et services de proximités (pharmacie, centre médical, boulangerie, bureau de tabac, ... ) utiles au quotidien. Implantée à moins de 10 minutes en voiture de la résidence, le Centre Commercial de Portet-sur-Garonne accueille pas moins de 120* enseignes pour les sorties en famille. (*170 enseignes prévues d’ici fin 2018). La résidence bénéficie d’une proximité avec les établissements scolaires (école maternelle et primaire) situés à moins d’un kilomètre. Egalement, le lycée de Cugnaux, accessible en 5 minutes par la ligne de bus 58 dont l’arrêt est au pied de la résidence. Pa...

    Réf. 215449
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  • Résidence « Le GreenGarden 2 »
    • 31
    • Toulouse
    • Montaudran

    Photo du Résidence « Le GreenGarden 2 » programme immobilier neuf à Toulouse
    4
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    La résidence se situe au cœur du nouveau quartier Montaudran à Toulouse. L’environnement procure un sentiment de tranquillité et de nature. Tout ici est pensé pour votre bien-être au cœur d’un quartier dynamique et résidentiel. L’ensemble se compose de 3 bâtiments entourés d’espaces verts à proximité d’un bois classé. L’architecture générale des bâtiments avec ses lignes claires et épurées, le mariage de bardage zinc et plaquettes ainsi que ses vastes terrasses se veut résolument contemporaine. Les façades sont entrecoupées de loggias et fenêtres qui donnent du rythme et de l’allure à la résidence. Le vaste espace paysagé central ainsi que le bois classé font de ce projet une résidence tournée vers la nature. Les terrasses du dernier étage sont panoramiques offrant ainsi de belles persp...

    Réf. 215441
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  • Résidence « L'Astral »
    • 31
    • Toulouse
    • Saint-Martin-Du-Touch

    Photo du Résidence « L'Astral » programme immobilier neuf en Loi Pinel à Toulouse
    3
    Acheter pour habiter ou investir en Loi Pinel

    La résidence profite à Toulouse des aménagements de qualité du quartier en pleine expansion de Saint-Martin-du-Touch. Ici, les nombreux mails arborés laissent la part belle aux piétons et cyclistes. La proximité immédiate, à 200 mètres de la résidence, des 6 hectares de la coulée verte le long des berges du Touch sont une invitation au sport et à la détente. Autrefois village à part entière, Saint-Martin-du-Touch s’inscrit désormais comme un quartier prisé de Toulouse par sa qualité de vie. La présence de nombreux commerces de proximité, de transports en commun : ligne de bus Linéo, gare SNCF et future ligne de métro, et son environnement à la nature préservée offrent un cadre agréable et pratique au quotidien à ses habitants. Au coeur de la zone d’activité et d’emploi la plus dynamique de...

    Réf. 215287
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Acheter à prix réduit pour habiter

Comment bénéficier de la TVA réduite dans le neuf ?

Vous recherchez un logement neuf pour devenir propriétaire de votre résidence principale ? Dans l’immobilier comme pour tout achat, vous êtes redevable de la TVA. Toutefois, pour encourager l’accession sociale, certains programmes neufs permettent aux acheteurs de bénéficier d’un taux de TVA réduit à 5,5% au lieu de 20%. Cela équivaut à une remise de 14,5% sur le prix !

Cette économie permet donc d'acheter moins cher votre appartement ou votre maison tout en profitant des avantages d’un bien immobilier neuf, comme les dernières normes en termes de construction (label RT 2012) et de confort.

Le savez-vous ? Pour financer votre achat en TVA 5.5, vous pouvez cumuler un autre avantage : le prêt à taux O (PTZ) : un crédit immobilier gratuit, accessible sous conditions de ressources.

Pour profiter d’un prix intéressant grâce à la TVA réduite, vous devez remplir certains critères :

  • Acheter sa résidence principale : vous vous engagez à habiter personnellement l’appartement ou la maison que vous souhaitez acquérir.
  • Conditions de ressources : les revenus de la famille ne doivent pas dépasser un montant plafond. Cette limite est établie en fonction du nombre de personnes qui habiteront le futur logement et de la zone où il est situé.
  • Pour les prix immobiliers en zone ANRU et dans le cadre d’un PSLA : les prix au m2 sont déterminés en fonction de plafonds.

Les programmes immobiliers éligibles à la TVA à 5,5 %

Les logements construits en zone ANRU ou dans un périmètre de 300 mètres

L’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine a identifié près de 180 quartiers en France. Ces quartiers font l’objet d’une convention entre l'ANRU et la ville concernée pour financer la rénovation de l’habitat ancien et l’installation de nouveaux équipements. En savoir plus sur l’achat immobilier en zone ANRU.

Les logements situés dans un quartier prioritaire

Les quartiers prioritaires de la politique de la Ville (QPV) bénéficient eux aussi d’un programme de renouvellement urbain. Environ 1300 QPV ouvrent droit à la TVA réduite pour l’achat d’un logement neuf.

Les logements acquis dans le cadre d’une location-accession

Le prêt social location-accession (PSLA) est un dispositif méconnu de location avec option d’achat. Il permet d’occuper un logement avant d’en devenir définitivement propriétaire. Pendant la période de location, une partie du loyer que vous versez vous servira d’apport si vous décidez d’acheter le logement.

Non seulement vous prenez le temps nécessaire pour financer votre appartement ou votre maison, mais vous bénéficiez en plus de garanties avantageuses : garantie de relogement, de rachat du logement ou de revente au même prix. En savoir plus sur le PSLA.

Les prix maitrisés dans l’immobilier neuf

Il existe également des dispositifs locaux d'accession aidée à la propriété. Appelés prix maitrisés ou accession abordable, ils sont l’initiative des départements, des communautés d’agglomération ou des communes, en collaboration avec les promoteurs immobiliers. Les logements sont alors vendus à des prix de vente inférieurs au tarif du marché.

Les conditions d'éligibilité pour les acquéreurs dépendent des collectivités, il s’agit souvent de critères de ressources et d’engagement d’occuper le logement en tant que résidence principale pendant plusieurs années. En savoir plus sur l’accession à prix maîtrisé.


Pour aller plus loin

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