Résidence Services Séniors (RSS)

Le concept du service basé sur un marché porteur

Les conditions du marché Le concept L'habitat Le fonctionnement Les services et options Habiter ou investir Synthèse pour l’investisseur Voir les résidences

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Les conditions du marché

Le vieillissement de la population française

En 2050, près d’un habitant sur trois aurait plus de 60 ans, contre un sur cinq en 2005. Les proportions de jeunes et de personnes d’âges actifs diminueraient. Au 1^er janvier 2050, la France compterait alors sept habitants âgés de 60 ans ou plus pour dix habitants de 20 à 59 ans. Ce ratio aurait presque doublé en 45 ans.

Trop peu de Résidences Services Séniors

La part de marché des Résidences Services Séniors dans le logement adapté aux personnes âgées en France.

La « résidence services séniors » du secteur privé lucratif reste un concept peu connu. Elle occupe aujourd’hui une faible part de marché. On dénombre à peine 220 établissements pour près de 10 000 dédiés aux séniors en France.

• Le déficit d’offre est très important
• Vivre dans une résidence services
  est un choix de vie

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Le concept

Un Habitat de qualité des services en plus

L'habitat

Des logements de grande taille du T1 au T3

Oubliez tout ce que vous savez des maisons de retraite, découvrez ce nouvel art de vivre pour les séniors. Les appartements conjuguent confort, quiétude et bien être grâce au soin porté à la fonctionnalité et à la qualité des prestations.

Exemple d’appartement T2 de 45 m²

Un cahier des charges des locaux de services sur toutes les résidences

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Le fonctionnement

Chaque résident doit être retraité et adhérer au Club pour pouvoir loger dans la résidence, il bénéficie des services suivants :

Des formules modulables en fonction des besoins

Les services modulables :

Un règlement de copropriété bien étudié :

Dans le règlement de copropriété est définie le caractère particulier de la résidence réservée aux séniors ainsi qu’un certain nombre de prestations confiées au Club :

• Le service conciergerie
• Le service de gardiennage et d’entretien des parties communes
• Le service d’entretien des espaces verts
• Le service du club (la facturation des prestations de services par le club est indépendante de l’existence d’un bail commercial entre le propriétaire et l’exploitant. Elle nécessite simplement la présence d’un résident dans le logement)

L’agrément qualité service à la personne :

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Les services et options

Les services

• Accueil 7j/7 - 8h00 à 20h00
• Standard téléphonique
• Interphonie gratuite entre les résidents
• Distribution du courrier
• Conservation du courrier en cas d'absence
• Assistance emménagement et installation
• Portage de l'épicerie lourde
• Commande, achat et livraison de l'épicerie lourde
• Sorties culturelles et sportives encadrées
• Sorties encadrées centre commercial
• Animations quotidiennes
• Gym douce, snag golf, danse de salon, chorale, ateliers créatifs
• Entrac't Gourmand tous les après-midi

• Service minibus pour sortie
• Blanchisserie
• Chambres d'hôtes
• Bar
• Salon : bibliothèque et vidéo
• Espace forme
• Espace coiffure
• Réservation de billets : voyages, spectacles
• Atelier informatique et Internet
• Organisation événements familiaux
• Réservation repas de groupe
• Ménage intervention sur demande
• Restauration : repas à l'unité au tarif

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Les options

• Ménage forfait mensuel
• Restauration 1/2 pension
• Restauration pension complète
• Assistance personnalisée 24h/24
• Appel personnel au club 24h/24 par téléphone
• Emetteur d'assistance (bip) 24h/24
• Assistance petit entretien, bricolage
• Assistance aux démarches administratives
• Assistance matériel audio, vidéo, hifi

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Habiter ou investir

Le choix de devenir propriétaire investisseur ou occupant (achat sans le mobilier)

Un logement qui possède une valeur d’usage comme toute résidence principale

• De plus en plus d’acquéreurs en résidence principale
• De nombreux investisseurs des années passées décident d’habiter le logement eux même au moment de la retraite
• Revente facilitée à son locataire ou à un résident potentiel
• Les locaux du Club sont conservés en patrimoine par l’exploitant ce qui représente entre 11% et 16% de la copropriété ce qui n’impacte pas les autres propriétaires au niveau des charges des locaux de services

Les acquéreurs en investissement Scellier (possible hors zone C)

Le choix de la prise à bail (achat du mobilier) option Censi-Bouvard

Le bail commercial

• Un Bail de 11 ans fermes
  • Loyers payés à terme échu mensuellement, indexés /an sur l’IRL non plafonné
  • Pas de prise en charge ni du 605 ni du 606 (3 mois de franchise)
  • Les charges de copropriétés de l’ordre de 2€/m² : 25% propriétaire / 75% locataire

Les Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC)

La situation au regard de la TVA

Dés lors que la résidence propose au moins 3 des 4 prestations de services,

• le service du petit déjeuner
• le nettoyage régulier des locaux
• la fourniture de linge de maison
• la réception de la clientèle

l’investisseur récupère la TVA sur le prix d’achat (19,6%) et reverse la TVA sur les loyers (5,5%).

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Un investissement immobilier porteur : synthèse pour l’investisseur

Un investissement immobilier locatif performant

L’opportunité de défiscaliser tout en se constituant un patrimoine de valeurs avec des garanties inégalables.

• Un emplacement immobilier urbain
• Des appartements classiques T1 au T3
• Des locaux de services qui répondent à une demande forte
• Positionnement sur un marché exponentiel : logement des séniors (pyramides des âges)
• Le civisme du senior assure un minimum de dégradation du bien
• L’investissement est porteur de valeurs sociales et solidaires
• Un marché déjà existant en accession à la propriété
• Des dispositifs de défiscalisations au choix Scellier ou LMNP Censi-Bouvard

Les résidences de services pour séniors

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