Révision du P.O.S.
Définition de Révision du P.O.S.
Véritable transformation d’un Plan d’Occupation des Sols (POS) approuvé, sa révision s’opère dans les mêmes formes que son élaboration, à cette différence près que la phase de publication est supprimée.
Autres définitions commençant par la lettre R
- R.S.P. (Réserve Spéciale de Participation)
- Rachat
- Rachat d'actions
- Rapport annuel
- Rapport de gestion
- Ratio Cooke
- Ratio de Sharpe
- Réassurance
- Réception des travaux
- Recours
- Recours contre le permis de construire
- Recours de l'assureur
- Recours de la Sécurité sociale
- Recours des voisins et des tiers
- Réduction
- Réduction d'impôts
- Règlement de copropriété
- Règlement-Livraison
- Remboursement anticipé
- Remembrement
- Renonciation
- Renonciation à recours
- Rentabilité
- Rente viagère
- Réparations locatives
- Réserve
- Résidence de tourisme
- Résidence principale
- Résidence secondaire
- Résiliation
- Résiliation de bail
- Responsabilité civile
- Responsabilité Civile Professionnelle
- Responsabilité contractuelle
- Responsabilité décennale
- Revalorisation
- Revenu fiscal de référence
- Revenu foncier
- Revenu imposable
- Révision de loyer
- Risque
- Risque d'un portefeuille
- Risque de change
- Risque de marché ou risque systématique
- Risque locatif
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