Cotisation
Définition de Cotisation
Somme payée par l’assuré en contrepartie des garanties accordées par l’assureur.
Sur l’avis d’échéance de la cotisation figurent notamment la cotisation nette (somme permettant de payer les sinistres et les frais de la société d’assurance), les accessoires (sommes correspondant à certains frais de gestion comme la rédaction d’un avenant), l’indice de référence et les taxes.
Autres définitions commençant par la lettre C
- C.A.F. (Caisse d'Allocations Familiales)
- C.C.M.I. (Contrat de Construction de Maison Individuelle)
- C.E.L. (Compte Épargne Logement)
- C.E.S.I. (chauffe-eau solaire individuel)
- C.O.S. (Coefficient d'Occupation des Sols)
- C.R.E. (Commission de régulation de l'énergie)
- CAC 40
- Cadastre
- Cahier des charges du lotissement
- Capitalisation boursière
- Carnet d’entretien
- Carrez
- Carte professionnelle
- Cash flow
- Caution
- Caution d'une personne physique
- Caution solidaire d'un particulier
- Cautions mutuelles
- Certificat d'urbanisme
- Cession
- Chambre de Compensation
- Charges
- Charges de copropriété
- Charges récupérables
- Clause d'habitation bourgeoise
- Clause pénale
- Clause résolutoire
- Co-emprunteur
- Code ISIN
- Codicille
- Collatéral
- Colocation
- Commissaire aux comptes
- Commission
- Commission de conciliation
- Commission de performance
- Commission de souscription
- Communauté
- Compromis de vente
- Compte titres
- Comptes annuels
- Concession immobilière
- Condition suspensive d'obtention d'un prêt
- Conditions suspensives
- Congé
- Conseil d'administration
- Conseil de surveillance
- Conseil syndical
- Consensus
- Conservateur des hypothèques
- Consignation
- Constructeur immobilier
- Construction sur le terrain d'autrui
- Contrat
- Contrat d'architecte
- Contrat d'échange
- Contrat de groupe
- Contrat de location
- Contrat de louage d'ouvrage
- Contrat de prêt
- Contrat de réservation
- Contrat préliminaire
- Contrôle des loyers
- Copie exécutoire
- Copies
- Copropriété
- Corrélation
- Coupon
- Coupon couru
- Coupon zéro
- Cour commune
- Courbe des taux
- Courtier d’assurance
- Courtier immobilier
- Crédirentier
- Crédit Bail Immobilier
- Crédit d'impôt "développement durable"
- Crédit d'investissement
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- Crédit immobilier
- Crédit in fine
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