Lexique immobilier
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« Aliénation »


Définition

Transfert de propriété d’un bien (ou d’un droit) à titre gracieux ou onéreux.

Une donation, une vente sont des aliénations. L’aliénation d’un bien entraîne généralement des modifications du contrat. Il peut suivre le bien « aliéné » ou cesser lors du transfert de propriété.

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