Afin de vous proposer le meilleur service possible, Logisneuf utilise des cookies. En continuant de naviguer sur le site, vous déclarez accepter leur utilisation. numéro_vert
Logisneuf > Acheter dans le neuf > Normes et énergies nouvelles > Le Label BBC

Le Label BBC : bâtiment basse consommation

Le BBC est un label officiel français. Il fixe des niveaux de performances énergétiques, sanitaires et environnementales pour la construction et l'entretien d'un logement neuf.

Label BBC

De nouveaux labels depuis 2013

La nouvelle réglementation thermique dite RT 2012 est en vigueur depuis le 1er janvier 2013. Elle s'applique à l'ensemble des bâtiments neufs (appartements, maisons, locaux d'activités...).

Afin de la compléter, deux niveaux de labels sont en préparation :

  • Haute performance énergétique (HPE) : ce premier niveau prévoit une réduction de la consommation d'énergie primaire de 10 % par rapport à la RT 2012.
  • Très haute performance énergétique (THPE) : ce deuxième niveau prévoit une réduction de la consommation d'énergie primaire de 20 % par rapport à la RT 2012. Il correspond aux exigences du label Effinergie +.

Ces deux labels doivent encourager le développement d'une performance renforcée par rapport à la RT 2012, stimulant ainsi l'innovation en matière de construction et d'équipements.

Pour tout savoir et mieux choisir


Le Label BBC

Les normes Bâtiment basse consommation et RT 2012 vous garantissent un meilleur confort

Au 1er janvier 2013, la RT 2012 a remplacé la RT 2005, entraînant la disparition de ses 5 labels. Les niveaux HPE 2005, THPE 2005, HPE Enr 2005, THPE EnR 2005 et BBC 2005 ne sont plus délivrables depuis le 31 décembre 2012. Le label BBC, le plus haut niveau de performance énergétique pour 2005, est désormais la norme depuis 2013.

Bâtiment basse consommation énergétique (BBC 2005)

Ce label était attribué aux bâtiments de logements neufs consommant au maximum 50kWh/m²/an à ajuster d'un facteur de 0,8 à 1,3 selon l'altitude et la zone climatique, ainsi qu'aux bâtiments à usages autres que d'habitation présentant une consommation inférieure ou égale à 50 % de la consommation conventionnelle de référence de la RT 2005.

Très haute performance énergétique energies renouvelables et pompes à chaleur (THPE EnR 2005)

Ce label concernait les bâtiments présentant une consommation conventionnelle d'énergie au moins inférieure de 30 % à la consommation de référence définie par la RT 2005 et soit des panneaux solaires assurant plus de 50 % de l'eau chaude sanitaire, soit une pompe à chaleur.

La norme BBC est un label officiel

Haute performance énergétique energies renouvelables (HPE EnR 2005)

Ce label identifiait les bâtiments respectant les exigences du HPE 2005. De plus, au moins 50 % de l'énergie employée pour le chauffage devait être issue d'un générateur utilisant la Biomasse ou relié à un réseau de chaleur alimenté à plus de 60 % par des énergies renouvelables.

Très haute performance énergétique (THPE 2005)

Ce label peut être attribué aux bâtiments qui respectent une consommation conventionnelle d'énergie au moins inférieure de 20 % à la consommation de référence définie par la RT 2005.

Haute performance énergétique (HPE 2005)

Ce label peut être attribué aux bâtiments présentant une consommation conventionnelle d'énergie au moins inférieure de 10 % à la consommation de référence définie par la RT 2005. Cette dernière fait désormais état de référence et constitue donc la performance minimale à respecter pour toutes les futures constructions.


Les aides de l'État

L'éco-Prêt à taux zéro

L'éco-ptz est réservé aux propriétaires, pour leur propre logement comme pour un bien en location. Ce prêt à taux zéro finance certains travaux de rénovation permettant d'atteindre une bonne performance énergétique : isolation de la toiture ou des murs extérieurs, remplacement des portes et fenêtres, installation d'un système de chauffage...
Ces matériaux et équipements doivent être fournis et posés par un professionnel RGE, « Reconnu Garant de l’Environnement ». Le montant maximal du prêt est fixé à 30 000 € par logement.

Vous pouvez financer des travaux de rénovation énergétique à l'aide d'un éco-PTZ

Crédit d'impôt "Transition énergétique" (CITE)

Vous réalisez des dépenses pour améliorer la performance énergétique de votre résidence principale ? Vous pouvez peut-être bénéficier d'une aide fiscale.

Le CITE concerne l'achat de certains équipements (chaudière à condensation, matériaux d'isolation thermique, pompes à chaleur, équipements utilisant une source d'énergie renouvelable...) ainsi que les frais d'installation par une entreprise qualifiée RGE (reconnue garante de l'environnement).
Renseignez-vous auprès de l'ADIL de votre département.

L'éco-PTZ et le CITE peuvent être cumulables, sous certaines conditions de ressources.


Programmes immobiliers neufs BBC


Il n'y a pas actuellement de programmes dans cette fiscalité.


Vous aimez cette page ? Partagez-la :